Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISIRS CREATIFS DISTRIBUTION
DTM SA

Numéro de dépôt :
97666721
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque LOISIRS CREATIFS DISTRIBUTION

Déposée le 26 février 1997 par la Société Anonyme (SA) DTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOISIRS CREATIFS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DTM domicilié(e) dont le siège social est le Dauphin route de Bissay, 37290 Neuilly sur Claise - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 752 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis PALHETA AVOCAT - France.

La marque LOISIRS CREATIFS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISIRS CREATIFS DISTRIBUTION est expirée depuis le 26 février 2007.

DTM a également déposé les autres marques suivantes : INFILTRO BAT , ST ARMAX , PROTEC'AIR , PATAGOM


DTM SA - dont le siège social est le Dauphin route de Bissay, 37290 Neuilly sur Claise - France - SIREN 340752856


Louis PALHETA AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Papiers, cartons et produits en ces matières (modèles d'écriture, tables arithmétiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, écriteaux en papier et carton, enseignes en papier et carton); produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matière plastique), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place pour les spectacles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.